Points saillants de la réunion du Conseil du 8 mars 2019

  • Le Conseil a participé à une séance de formation – intitulée Creating Authentic Spaces (Créer des milieux authentiques) – fournie par The519, une organisation de Toronto active dans la promotion de l’inclusion des communautés LGBTQ.
  • La présidente, Shelley Hale, TSSI, présente son rapport au Conseil.
  • La registrateure et chef de la direction, Lise Betteridge, MTS, TSI, et la registrateure adjointe, Laura Sheehan, présentent leur rapport, fournissant les mises à jour sur les sujet suivants :
    • l’adhésion et l’inscription;
    • les communications numériques;
    • les campagnes de sensibilisation des employeurs et de sensibilisation publique;
    • le soutien à la pratique, notamment le nouvel outil de prise de décision éthique – ETHICS (ÉTHIQUE)àA –, et le webinaire de préparation à une pratique privée;
    • les présentations en milieu de travail et auprès des étudiants;
    • le Programme de maintien de la compétence (PMC);
    • les prochaines élections au Conseil dans les circonscriptions électorales 1, 2 et 5;
    • les plaintes et la discipline, notamment le nouveau Programme des personnes de soutien;
    • les lois et les relations gouvernementales;
    • les résultats de l’Ordre.
  • Le Conseil reçoit le bilan en date de décembre 2018.
  • Le Conseil reçoit l’état des résultats en date de décembre 2018.
  • Les comités statutaires suivants déposent leurs rapports : le bureau; le comité des plaintes; le comité de discipline; le comité d’appel des inscriptions; et le comité d’aptitude professionnelle.
  • Les comités non statutaires suivants déposent leurs rapports : Normes d’exercice; Élections; Candidatures; Finances; Gouvernance; Sociétés professionnelles; Titres et désignations
  • Le Conseil adopte les décisions de gouvernance suivantes :
    • l’approbation des révisions proposées aux politiques de gouvernance B-001 (Modèle de politique de gouvernance); B-009 (Description du rôle : Membre du Conseil); B-010 (Description du rôle : Président de comité); B-014 (Relations Conseil-registrateure); et B-015 (Description du rôle : Registrateur/chef de la direction);
    • la non-approbation des révisions proposées à la politique de l’Ordre concernant les indemnités journalières et les dépenses;
    • l’approbation des révisions proposées à la politique sur les placements à long terme de l’Ordre;
    • l’approbation des révisions proposées aux règlements administratifs se rapportant à la pratique par voie électronique, à savoir le règlement  114 (modifiant le règlement 103 – Droits, frais et cotisations; le règlement 115 (modifiant le règlement 36 – Élections); et le règlement 116 (modifiant le règlement 21 – Comités statutaires);
    • l’approbation des révisions proposées au règlement administratif 113 (modifiant le règlement 1 – Annexe 1 – Code de conduite).