L’Ordre publie des résumés des décisions de son comité de discipline ou fournit des liens vers leur texte intégral, neutralisé, et parfois les deux. Les renseignements visés par une ordonnance de non-publication ou susceptibles de révéler l’identité de parties en cause ou de témoins, notamment les noms d’établissements, en sont soit omis, s’il y a lieu, ou y sont rendus anonymes.
PLUS "%s"Sommaires de décisions disciplinaires
Sommaire d’une décision disciplinaire – Ho Cheung Yu
L’Ordre publie des résumés des décisions de son comité de discipline ou fournit des liens vers leur texte intégral, neutralisé, et parfois les deux. Les renseignements visés par une ordonnance de non-publication ou susceptibles de révéler l’identité de parties en cause ou de témoins, notamment les noms d’établissements, en sont soit omis, s’il y a lieu, ou y sont rendus anonymes.
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Sommaire d’une décision disciplinaire – Prapti Giri
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Sommaire d’une décision disciplinaire – Robert Goulard
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Sommaire d’une décision disciplinaire – Dee Scott
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Sommaire d’une décision disciplinaire – Kelley Jean Denham
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Sommaire d’une décision disciplinaire – Gary Direnfeld
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Sommaire d’une décision disciplinaire – Troy Hayden
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Sommaire d’une décision disciplinaire – Rozina Shaheen
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Sommaire d’une décision disciplinaire – Janet Yordy
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Sommaire d’une décision disciplinaire – Connie Marangwanda
La décision et les motifs de la décision du comité de discipline sont publiés conformément à l’ordonnance de pénalité du comité de discipline. L’Ordre publie les résumés des décisions et (ou) fournit des liens à des versions plein texte, neutralisées de ses décisions.
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Sommaire d’une décision disciplinaire – Lisa Burkart
La décision et les motifs de la décision du comité de discipline sont publiés conformément à l’ordonnance de pénalité du comité de discipline. L’Ordre publie les résumés des décisions et (ou) fournit des liens à des versions plein texte, neutralisées de ses décisions.
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Sommaire d’une décision disciplinaire – Renee Parsons
La décision et les motifs de la décision du comité de discipline sont publiés conformément à l’ordonnance de pénalité du comité de discipline. L’Ordre publie les résumés des décisions et (ou) fournit des liens à des versions plein texte, neutralisées de ses décisions.
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Sommaire d’une décision disciplinaire – JoAnn Hill
La décision et les motifs de la décision du comité de discipline sont publiés conformément à l’ordonnance de pénalité du comité de discipline. L’Ordre publie les résumés des décisions et (ou) fournit des liens à des versions plein texte, neutralisées de ses décisions.
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Sommaire d’une décision disciplinaire – Derrick Lawlor
La décision et les motifs de la décision du comité de discipline sont publiés conformément à l’ordonnance de pénalité du comité de discipline. L’Ordre publie les résumés des décisions et (ou) fournit des liens à des versions plein texte, neutralisées de ses décisions.
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Sommaire d’une décision disciplinaire – JoAnn Lee
La décision et les motifs de la décision du comité de discipline sont publiés conformément à l’ordonnance de pénalité du comité de discipline. L’Ordre publie les résumés des décisions et (ou) fournit des liens à des versions plein texte, neutralisées de ses décisions.
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